Auteur : Ministère du Travail – Direction générale du travail
Le présent guide technique est une version révisée du Guide Technique du 18 novembre 2014 qui prend en compte les spécificités des ensembles de machines.
Ce guide a pour objet de préciser la notion de « modification » appliquée aux machines et aux ensembles de machines en service ainsi que les règles que doivent prendre en compte les employeurs lors de la réalisation d’une telle opération. Il précise également les démarches et les principes de prévention qui sont préconisés en vue de conserver voire d’améliorer le niveau de sécurité des machines et des ensembles de machines.
