CIRCULAIRE DGT / 2011 / 02 du 21 janvier 2011 concernant la mise en oeuvre du décret 2008-1325 du 15 décembre 2008 relatif à la sécurité des ascenseurs, monte-charges et équipements assimilés sur les lieux de travail ainsi qu’à la sécurité des travailleurs intervenant sur ces équipements et l’arrêté du 29 décembre 2010 relatif aux vérifications générales périodiques portant sur les ascenseurs, les monte-charges et certains élévateurs de personnes.
L’arrêté du 25 juillet 2022 vient ainsi préciser les dispositions des articles L. 131-1 et L. 134-12 du code de la construction...
Ce guide a pour objet de préciser la notion de « modification » appliquée aux machines et aux ensembles de machines en...
Circulaire DGT n° 03 du 19 novembre 2014 relative à l’utilisation de plate-forme de travail en encorbellement (PTE).
Auteur : Ministère de l’intérieur Lettre-circulaire DGT no 08 du 16 avril 2009 relative à la mise en œuvre du décret du...
Décret n° 2008-1325 du 15 décembre 2008 relatif à la sécurité des ascenseurs, monte-charges et équipements assimilés sur les lieux de travail...
DIRECTIVE 2006/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte).
CIRCULAIRE DRT 2005/ 08 du 27 juin 2005 relative à la mise en oeuvre du décret du 1er septembre 2004 et de...
Circulaire DRT n° 2005-04 du 24 mars 2005 relative à l’application de l’arrêté du 1er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils...
Arrêté du 21 décembre 2004 relatif aux vérifications des échafaudages et modifiant l’annexe de l’arrêté du 22 décembre 2000 relatif aux conditions...
Décret n° 2004-924 du 1er septembre 2004 relatif à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en...
