Systèmes d'élévation et d'accès motorisés

Textes réglementaires

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TitreDescriptifAuteurDoc
18/11/2014Guide technique du 18/11/2014 relatif aux opérations de modification des machines en service

Le présent guide technique a pour objet de préciser la notion de "modification" appliquée aux machines en service ainsi que les règles que doivent prendre en compte les employeurs lors de la réalisation d'une telle opération.

Il précise également les démarches et les principes de prévention qui sont préconisés en vue de conserver voire d'améliorer le niveau de sécurité des machines.

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21/01/2011Circulaire DGT 2011-02 du 21 01 2011 (sécurité ascenseurs et monte-charges)

CIRCULAIRE DGT / 2011 / 02 du 21 janvier 2011 concernant la mise en oeuvre du décret 2008-1325 du 15 décembre 2008 relatif à la sécurité des ascenseurs, monte-charges et équipements assimilés sur les lieux de travail ainsi qu’à la sécurité des travailleurs intervenant sur ces équipements et l’arrêté du 29 décembre 2010 relatif aux vérifications générales périodiques portant sur les ascenseurs, les monte-charges et certains élévateurs de personnes.

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30/04/2008Décret n° 2008-1325 du 15 décembre 2008 (sécurité ascenseurs et monte-charges)

Décret n° 2008-1325 du 15 décembre 2008 relatif à la sécurité des ascenseurs, monte-charges et équipements assimilés sur les lieux de travail et à la sécurité des travailleurs intervenant sur ces équipements.

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17/05/2006Directive 2006-42-CE du 17 mai 2006 (machines)

DIRECTIVE 2006/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte).

Le Parlement européen et le Conseil de l'Union EuropéenneTélécharger le fichier
01/09/2004Décret du 1er septembre 2004 (équipements de travail en hauteur)

Décret n° 2004-924 du 1er septembre 2004 relatif à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) et le décret n° 65-48 du 8 janvier 1965.

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02/03/2004Arrêté du 2 mars 2004 (carnet de maintenance des appareils de levage)

Arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage.

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01/03/2004Arrêté du 1er mars 2004 (vérifications des appareils et accessoires de levage)

Arrêté du 1 mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage.

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