Réglementation
Le SFECE met à votre disposition différentes informations sur la réglementation. Retrouvez-les ici !
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Echafaudage, Réglementation, Technique
Réglementation
Arrêté du 21 décembre 2004 (vérifications des échafaudages)
Arrêté du 21 décembre 2004 relatif aux vérifications des échafaudages et modifiant l’annexe de l’arrêté du 22 décembre 2000 relatif aux conditions…
Coffrage et étaiement, Echafaudage, Réglementation, Système d'évélation, Technique
Réglementation
Décret du 1er septembre 2004 (équipements de travail en hauteur)
Décret n° 2004-924 du 1er septembre 2004 relatif à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en…
Réglementation, Système d'évélation, Technique
Réglementation
Arrêté du 2 mars 2004 (carnet de maintenance des appareils de levage)
Arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage.
Réglementation, Système d'évélation, Technique
Réglementation
Arrêté du 1er mars 2004 (vérifications des appareils et accessoires de levage)
Arrêté du 1er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage
Coffrage et étaiement, Echafaudage, Réglementation, Technique
Réglementation
Directive 2001-45-CE (équipements de travail en hauteur)
Directive 2001/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 modifiant la directive 89/655/CEE du Conseil concernant les prescriptions minimales…
Coffrage et étaiement, Echafaudage, Réglementation, Technique
Réglementation
Décret du 8 janvier 1965 (Hygiène et sécurité des travailleurs) et textes d’application.
Modifié par décret du 6 mai 1995, décret du 2 décembre 1998 et décret du 1er septembre 2004.
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