Echafaudage

Textes réglementaires

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TitreDescriptifAuteurDoc
16/04/2009Circulaire du 16 avril 2009 (échafaudages sur consoles)

Lettre-circulaire DGT no 08 du 16 avril 2009 relative à la mise en œuvre du décret du 1er septembre 2004 et de l’arrêté du 21 décembre 2004

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13/07/2006Circulaire du 13 juillet 2006 (échafaudages en éventail)

Lettre circulaire du 13 juillet 2006 complétant la circulaire du 27 juin 2005 relative à la mise en oeuvre du décret du 1er septembre 2004 et de l’arrêté du 21 décembre 2004.

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27/06/2005Circulaire du 27 juin 2005 (travaux en hauteur)

CIRCULAIRE DRT 2005/ 08 du 27 juin 2005 relative à la mise en oeuvre du décret du 1er septembre 2004 et de l’arrêté du 21 décembre 2004.

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21/12/2004Arrêté du 21 décembre 2004 (vérifications des échafaudages)

Arrêté du 21 décembre 2004 relatif aux vérifications des échafaudages et modifiant l’annexe de l’arrêté du 22 décembre 2000 relatif aux conditions et modalités d’agrément des organismes pour la vérification de conformité des équipements de travail.

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01/09/2004Décret du 1er septembre 2004 (équipements de travail en hauteur)

Décret n° 2004-924 du 1er septembre 2004 relatif à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) et le décret n° 65-48 du 8 janvier 1965.

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27/06/2001Directive 2001-45-CE (équipements de travail en hauteur)

Directive 2001/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 modifiant la directive 89/655/CEE du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de travail (deuxième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (Texte présentant de
l'intérêt pour l'EEE).

Le Parlement européen et le Conseil de l'Union EuropéenneTélécharger le fichier