Systèmes d'élévation et d'accès motorisés

Recommandations CNAMTS

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TitreDescriptifAuteurDoc
01/01/2016R477 - Mécanisation du transport vertical des personnes et des charges sur les chantiers

Pour favoriser une mise en œuvre efficace des mesures législatives et réglementaires en vigueur et promouvoir la prévention des risques liés à la manutention manuelle, il est recommandé aux chefs d’entreprise des industries du bâtiment et des travaux publics dont tout ou partie du personnel relève du régime général de la sécurité sociale, d’appliquer les règles suivantes.
Ces dispositions sont également utiles aux maîtres d’ouvrage et aux coordonnateurs en matière de sécurité et de protection de la santé, notamment pour l’élaboration de leurs PGC (plan général de coordinations santé-sécurité).

Remplace la R445 de mai 2009

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01/10/2011R459 - Amélioration des conditions de travail dans les grues à tour

Le présent document attire l’attention sur les conditions de travail des grutiers à tour et recommande un certain nombre de règles qui permettent aux salariés d’intervenir dans les meilleures conditions de sécurité et de protection de la santé à leur poste de travail.
Cette recommandation concerne l’ensemble des grues à tour, y compris le matériel de location.
Il est indispensable d’intégrer parmi les critères de choix les préconisations du présent texte avant de sélectionner la grue.
Si les préconisations imposent des modifications, celles-ci ne peuvent être validées que par le constructeur et réalisées selon ses instructions.

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26/11/2007R433 - Plateformes suspendues motoriséesCe document, après avoir rappelé la priorité qui doit toujours être accordée aux équipements de travail assurant une protection collective des salariés et la nécessité d’effectuer une évaluation préalable des risques, recommande un certain nombre de règles qui permettent aux salariés d’intervenir dans les meilleures conditions de sécurité et de protection de la santé lors de l’exploitation, de l’installation, de l’utilisation et du repli des plates-formes suspendues motorisées. CNAMTSTélécharger le fichier
26/11/2007R434 - Prévention des risques occasionnés par les véhicules et engins circulant ou manœuvrant sur les chantiers du BTP

Cette recommandation a pour objet d’énoncer les mesures de prévention à mettre en œuvre lors des manœuvres ou de la circulation des véhicules et engins, pour éviter notamment les risques de heurts de piétons ou de collisions entre véhicules.

Remplace les R339 de décembre 1989 et R354 de janvier 1991

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07/06/2007R431 - Utilisation des systèmes d'arrêt de chutes

Cette recommandation a pour objet de favoriser une mise en œuvre efficace des mesures législatives ou réglementaires en vigueur.
Les risques visés dans ce texte sont notamment : les chutes de hauteur, les chutes d’objets, les risques liés à la manutention lors de ces travaux en hauteur.
Cette recommandation doit également permettre d’aider à définir le choix du système de protection et l’organisation permettant de réaliser l’ensemble des travaux.
Ce choix ne peut être fait qu’après une analyse préalable prenant en compte les travailleurs concernés ainsi que la nature, la fréquence et la durée de l’intervention.

Remplace les R166, R167 et R167 bis de janvier 1976

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10/06/2004R407 - Sécurité lors des interventions sur machines, appareils et installations

Cette recommandation s’applique à la préparation des interventions (changement d’outil, maintenance, réparation, modification) sur un équipement de travail quel qu’en soient le type et la fréquence et indépendamment des caractéristiques de celui-ci (puissance, capacité), ou de la nature de l’énergie motrice (électrique, hydraulique, pneumatique, thermique…).

Remplace la R355 de janvier 1991

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18/11/1987R306 - Arrimage et désarrimage des charges transportées

Recommandation sur l’arrimage et le désamarrage des charges transportées dans le cadre des manutentions et des transports de marchandises.

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